Publié par : pedrock | mars 11, 2009

Culture digitale et droits d’auteur: passé, présent et avenir

piracy-is-a-crimeLa polémique fait rage en ce moment sur les solutions à prendre face aux téléchargements dits ‘illégaux’ (tout comme sur le fait d’ailleurs de savoir ce qui est légal et ce qui ne l’est pas),  mais on parle rarement des causes qui ont amené cette situation d’affrontement (osons le dire).  J’ai donc décidé de résumer la situation actuelle, ses causes et ses possibles solutions, tout en expliquant au passage les termes les plus importants.

Bonne lecture!

Passé

Les temps changent continuellement et les sociétés privées ont toujours été les premières à appliquer le slogan darwinien ‘s’adapter ou mourir’. Toutes les entreprises? Toujours? Non. Dernièrement les changements ont étés si profonds et ils se sont succédés à une telle vitesse que bon nombre d’entre elles ont oublié de se réinventer pour pouvoir continuer à prospérer ou ne serait-ce qu’à survivre.

Le cinéma et la musique en sont un bon exemple. A la différence près que dans ces cas-là, il ne s’agit pas de compagnies isolées mais bien de ‘marchés’ dans leur entièreté. Ce manque d’évolution a été causé en Europe et aux Etats-Unis par des attitudes diamétralement opposées, menant pourtant aux mêmes résultats.

D’un côté, nous avons une Europe jusqu’il y a peu convaincue que la culture est composée d’œuvres intangibles, créées pour enrichir le patrimoine national ou l’ âme de la société. Elle utilise d’ailleurs en grande partie un modèle selon lequel les aides publiques représentent un des plus grands moteurs de la création artistique et culturelle. En Europe, contrairement aux Etats-Unis, la musique et le cinéma ne sont pas considérés des produits mais des œuvres. Il paraissait donc normal que, de ce point de vue-là, des modèles novateurs n’aient jamais étés mis en place pour un ‘marché’ qui n’a jamais été considéré comme tel, et pour lequel nous avons d’ailleurs encore du mal à lui en ôter les guillemets.

De l’autre côté de l’Atlantique, les mastodontes américains du marché audiovisuel, les majors, avec leurs multitudes de succursales européennes, ont toujours joui d’une puissance telle qu’ils n’ont tout simplement jamais imaginé que l’adaptation au XXIième siècle leur était nécessaire. Faute de prévision, mais surtout par excès de confiance, ils ont longtemps cru que la répression et l’imposition pouvaient être des outils suffisants afin d’empêcher un questionnement du modèle historique du ‘prix par copie physique’.

Dans ce contexte, une de ces principales armes de contrôle a été jusqu’à aujourd’hui les dispositifs anti-copie ou DRM en anglais (pour Digital Rights Management). Intégrés de manière invisible et indissociable à l’œuvre (chanson ou film), ils empêchent que celle-ci puisse être copiée (facilement). Le bilan a été amer : le DRM ne s’est pas seulement avéré inefficace pour éviter les copies illégales, mais surtout, il a été le principal frein de l’industrie, et un des symboles de l’impuissance des majors. La raison est toute simple : le DRM est inclus dans les œuvres originales, mais n’existe pas sur les versions partagées ‘illégalement’. Ainsi, il pénalise celui qui paye pour acquérir l’œuvre (vu qu’il aura du mal à en faire des copies privées, voire même à en faire une utilisation normale sur certains appareils de reproduction), alors que celui qui n’a pas contribué aux droits d’auteur de l’œuvre pourra en disposer en toute liberté et sur tout support, sans aucune entrave technique.

Pendant que les majors perdaient la bataille de la propriété intellectuelle, par leur immobilisme et leur faute de vue à long terme, les artistes du XXIième siècle, eux, s’appropriaient ces mêmes outils pour modeler le marché à leur meilleure convenance. Ainsi, des musiciens comme Radiohead ou Nine Inch Nails ont réussi à se défaire en partie des maisons de production, en vendant leurs albums directement sur internet (avec des résultats forts juteux). D’autres comme les Arctic Monkeys ou Gnars Barkley avaient commencé par partager gratuitement leurs chansons sur internet afin de s’autopromouvoir. Ils ont fini par vendre des millions d’albums dans le monde (4 et 2, respectivement).

D’un autre côté, pendant que les majors inventaient des outils plutôt contre-productifs, les internautes en peaufinaient d’autres extrêmement utiles et efficaces, comme les réseaux P2P (de l’anglais Peer-to-Peer: quelque chose comme d’utilisateur à utilisateur, ou d’égal à égal). Les P2P sont formés par les ordinateurs de ceux-là même qui utilisent ces réseaux. En utilisant Internet comme canal, ils permettent d’échanger n’importe quel type de fichier entre ces ordinateurs. Les bénéfices des réseaux P2P pour le monde de la culture et l’art son notables : ils aident à l’autopromotion d’artistes indépendants, aident à garder vivantes des œuvres qui ne sont plus commercialisées ou difficilement accessibles par le moyens traditionnels, permettent la diffusion d’œuvres sans copyright, et finalement, ils aident même à promouvoir des œuvres protégées (‘Jean a téléchargé un film qu’il dit être vraiment génial, et si on allait au vidéo club le louer ce soir ?’). De plus, bénéficiant des dons d’ubiquité et d’auto-régénération d’internet, ces réseaux sont indestructibles par nature. Essayer de les combattre en éliminant un utilisateur à la fois est une bataille perdue d’avance.

Présent

Le passé nous a donc laissé deux immobilismes en héritage, l’un européen et l’autre américain, et un seul constat : une richesse artistique et culturelle sans précédents ainsi que, paradoxalement, un ‘marché’ audiovisuel (vous excuserez les guillemets) embourbé dans une crise sans fond depuis plus de 5 ans. Selon le dossier annuel (2008) de la IFPI (International Federation of the Phonographic Industry), en plus des ventes de CDs en 2008, les ventes de musique sur internet ont représenté 3700 millions de dollars (face aux 400 millions de 2003). Cela représente 20% du marché dans sa totalité et une augmentation de 25% par rapport à l’année précédente. Cette même étude estime (et cette affirmation est difficilement vérifiable) que la proportion des téléchargements est de 20 téléchargements ‘illégaux’ pour chaque téléchargement ‘légal’. Il n’est donc en aucun cas exagéré d’affirmer que nous vivons l’époque de l’histoire de l’humanité qui écoute le plus de musique et regarde le plus de films.

Comme nous l’avons vu précédemment, l’industrie a perdu jusqu’ici la bataille, créant elle-même et à son insu, le syndrome du ‘tout gratuit’. Cependant, elle a aussi décidé de ne pas perdre la guerre. Elle a commencé à se rendre compte de ses erreurs : elle diminue la répression et planche plutôt sur ce que cherchent vraiment les utilisateurs : des outils faciles d’utilisation, de qualité, et des services additionnels pour lesquels ils seraient prêts à payer.

En ce sens, le DRM n’est par exemple plus très loin d’être un mauvais souvenir. Amazon a été l’un des premiers à proposer des mp3s non protégés, et iTunes a très récemment décidé de proposer l’entièreté de sa phonothèque sans protection anti-copie.

D’autre services commencent à fleurir, comme les radios en ligne (Last.fm, Deezer ou Radio Paradise, etc.) qui proposent des millions de chansons en écoute directe et sans téléchargement. Elles proposent aussi d’autres services additionnels qui rivalisent d’originalité, comme les programmations personnalisées par utilisateur en fonction de ses gouts. Après avoir essayé de combattre dans les tribunaux (encore une fois) ces radios, les majors ont finalement décidé de signer des contrats avec elles.

Avenir

Les majors ont finalement compris que la répression par le biais de procès médiatiques n’envoyait pas non plus le bon message au public. Ils ont donc opté par un plan B : dialoguer (certains utiliseront plutôt le terme lobbying) avec les gouvernements et utiliser les providers d’internet comme alliés.

Cela faisait en effet déjà plusieurs années que l’IFPI s’acharnait à impliquer les Internet Providers dans ce nouveau modèle vu que ce sont bel et bien ces derniers qui engrangent les bénéfices de l’augmentation de trafic internet. Ce nouveau modèle, où les providers joueraient le rôle ‘d’indics’ vers un organisme gouvernemental neutre est en train de prendre de la vitesse, et semble un des modèles les plus viables à moyen terme.

Ce modèle (connu en France sous le nom fort original d’Internet et Création, HADOPI pour les intimes) prévoit d’informer par courrier les individus qui violeraient les lois protégeant les droits d’auteur (par facilité j’utiliserai par la suite le terme ‘piratage’). Il serait même question d’un deuxième avertissement pour les récidivistes, et finalement d’une résiliation unilatérale du contrat d’internet (sur le modèle du ‘three strikes you’re out’ des matchs de base-ball).

Bien que voguant face à des marées inépuisables de critiques (souvent légitimes), ces mesures introduiraient plusieurs paramètres novateurs. Tout d’abord cela nous éloignerait du modèle des sanctions exorbitantes et disproportionnées mené jusqu’à présent. Plus important encore, cela introduirait un axe éducatif.

Des études récentes démontrent par exemple que 72% des utilisateurs des P2P du Royaume Uni seraient prêts à arrêter le piratage s’ils en étaient informés par leur internet provider (source: Entertainment Media Research, 2008). D’autres études vont dans le même sens, en France et aux Etats-Unis (sources: IPSOS France et KRC US, 2008).

Il parait donc clair que se soit ce nouveau genre qu’il faille aller ver des nouvelles mesures, raisonnées et raisonnables, plus éducatives et moins répressives, qui pourraient donner les meilleurs fruits dans un modèle de culture digitale sain et juste. Un modèle dans lequel aucun des bénéfices des réseaux P2P ne seraient entravés, tout en redéfinissant la relation de respect entre auteur et utilisateur.

Reste évidemment à soigner la forme de cet axe éducatif. Nous avons en effet pu voir jusqu’ici le premier degré moralisant et paternaliste employé par les majors (et gouvernements) dans leurs campagnes contre le piratage. Il serait peut-être bon d’éduquer ceux-là même qui doivent créer ces outils d’éducation.

Finalement, il reste encore un acteur du marché à éduquer : les majors elles-mêmes. Elles aussi sont en effet en grande partie responsables de la dégradation de l’image de la culture renvoyée à l’utilisateur. Il suffit pour s’en rendre compte de jeter un œil sur le ‘top 10’ des œuvres (films ou albums) les plus piratés. Il s’agit presque invariablement des œuvres qui ont bénéficié du marketing le plus agressif. C’est-à-dire, celles qui ont le plus clairement été promues comme des ‘produits’ et non plus comme des ‘œuvres’. Ceci a amené les utilisateurs a un état de désenchantement, causé par les multiples déceptions accumulées par des navets sans noms présentés comme étant le meilleur film de l’année, son meilleur album ou encore le disque culte à ne pas rater.

Nous avons donc vu que l’industrie audiovisuelle commence à évoluer, que les artistes l’ont déjà fait, que même certains gouvernements et certains modèles économiques commencent à migrer vers on l’espère un système plus simple et plus juste. Il ne manque plus qu’une évolution de l’utilisateur, qui va devoir passer du syndrome du tout gratuit à un modèle où la rétribution correcte des œuvres de qualité sera la seule façon de garantir qu’il y ait encore à l’avenir des œuvres de qualité.

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Responses

  1. Pourquoi est-ce que le tout complètement gratuit ne serait pas « sain et juste »?

    Le brevet ou le droit d’auteur n’a de sens que s’il suscite la création comparé à une situation sans ce genre de droit. La raison est/serait que le créateur est plus motivé à créer parce qu’il pense pouvoir mieux valoriser son oeuvre.

    Or il ne me semble pas évident que, dans le cas de la musique, on aurait une réelle diminution de la qualité ou quantité de la production artistique sans droit d’auteur. Pour le cinéma ce serait peut-être légèrement différent à cause des montants à investir pour produire un film.

    En tous cas il y a au moins deux domaines qui se rapprochent de la production artistique qui fonctionnent bien sous de tout autres régimes: la production scientifique et la production de software open source.

  2. Salut Pedrock,

    Sans être aussi radical que Mathieu dans ses propos, car j’estime que l’artiste a droit à une rémunération pour son oeuvre(c’est son travail), je pense que l’adoption de la loi Hadopi aboutirait à des dérives néfastes pour l’utilisateur lambda. Le pirate, celui qui sait dompter internet, trouvera toujours bien un moyen d’outrepasser la loi et de faire accuser un autre à sa place si accusation il y a.

    Tu as toutefois raison dans la conclusion de ton article, la meilleure façon de régler le problème serait de passer par une éducation de TOUS les acteurs. Dommage que la France n’ait pas gardé cette loi qui proposait un “abonnement” culturel. Tu aurais pu payer un forfait mensuel et te gaver de culture sans craindre la réprimande.

    Sur ce, bonne journée!

    Yoann

  3. Hello à tous,

    Deux petites réactions…

    @Mathieu:
    « En tous cas il y a au moins deux domaines qui se rapprochent de la production artistique qui fonctionnent bien sous de tout autres régimes: la production scientifique et la production de software open source. »

    Je ne suis pas certain que ces deux domaines se rapprochent véritablement de la production artistique.
    La production scientifique est majoritairement subsidiée et/ou débouche régulièrement sur des possibilités de produits, de services, ce qui est une finalité en soi. À mon sens, le recul de la limite des connaissances n’est principalement pas (plus? ou n’a jamais été?) le moteur de la production scientifique.
    D’autre part, le software open-source d’envergure est souvent lié à un service qui est développé en parallèle (cfr. Fedora/redhat, par exemple). Le software open-source peut aussi être le produit d’une activité subsidiée et/ou destiné à la promotion du/des programmeur(s).
    Ces deux activités sont plus axés « produits » que l’activité artistique, me semble-t-il.

    @ Yoann:
    « j’estime que l’artiste a droit à une rémunération pour son oeuvre(c’est son travail) »

    Encore une fois, je ne serais pas aussi direct. Le fait d’ « avoir droit à une rémunération » n’est pour moi pas lié au fait de faire un travail; c’est lié au fait de participer activement à la société, de contribuer à la vie de communauté.
    Serais-tu d’accord de me rétribuer si je te disais que planter des clous dans les murs de ma cave est mon travail découlant de ma démarche artistique? Peut-être pas… Mais si tu y trouves un sens, si j’interagis avec toi au sein de notre société par cette activité, il est normal que je reçoive en retour un valorisation.

    En conclusion:
    L’activité artistique est difficile à positionner dans notre société actuelle. Pour la musique et le cinéma, une industrie s’est mise en place, avec un mode de fonctionnement qui s’apparente parfois à de la « création de besoin ». (cfr. la référence de Pedrock au « disque culte à ne pas rater » et les menus « Some Walt Disney’s Christmas Movie » dans les fast food.)
    Ce système, parce qu’il est basé sur la vente du support, est victime de son incapacité à vivre dans notre nouveau monde digital.

    De manière plus large, il me semble important de reconnaître que le produit de l’activité artistique est essentiel à notre société et de trouver un moyen pour valoriser cette activité.

    Que ce soit à chaque artiste, à une industrie, à un « marché », ou à la société de trouver ce moyen, reste une grande question!

  4. Bonjour à tous.

    Maitre Eolas fait une analyse du projet de loi HADOPI ici :
    http://maitre-eolas.fr/2009/03/04/1333-hadopi-mon-amie-qui-es-tu

    Il soulève quand même une série de points inquiétants.

    Par ailleurs, ce projet de loi viendrait en contradiction avec un autre projet de loi, européen lui, l’amendement 138. En fait cet amendement voté à 88% par le parlement européen a été ensuite stoppé au niveau du Conseil. Cependant ces pères vont le manipuler et surement le sortir de nouveau cet année.

    Par ailleurs l’Europe s’est prononcée en défaveur de la loi HADOPI (enfin le projet avant le passage par le Sénat).

    • @ Kily, Mathieu, Olivier, Yoann:
      Merci pour vos commentaires édifiants.
      En effet la loi HADOPI a l’air pleine de lacunes et effets néfastes pour l’internaute (de là mon édition dans le texte: « Il parait donc clair qu’il faille aller ver des nouvelles mesures, raisonnées et raisonnables,… » au lieu de « Il parait donc clair que se soit ce nouveau genre de mesures, raisonnées et raisonnables… »).
      Pourtant, j’aime dans cette approche:
      1- Que ça commence à devenir un peu plus réfléchis et modéré (plus de « oooooh je suis le grand méchant major et tu vas passer ta vie derrière les barreaux avec les voleurs et les assassins, car tu as téléchargé le dernier album de U2 sans en payer les droits »).
      2- Que de toutes façons tout ce qui est néfaste et lié à internet est rapidement balayé par internet lui-même.
      3- Que ça met en évidence le discours démago des pro-piratage: « si tu m’empêches de pirater tu touches à ma liberté, tu es donc un facho si tu m’empêches d’avoir 15000 CDs gratos sur mon iPod ».

  5. La loi HADOPI vient d’être de se faire rejeter. Mais le gouvernement va re-soumettre cela d’ici la fin du mois.

    Je suis tombé sinon sur cet article d’un avocat. l’article est un peu vieux et date de juillet 2008. L’avocat en question explique son point de vue et pourquoi il est contre cette loi.
    http://www.canardpc.com/article-18-lutte_contre_le_piratage_et_projet_de_loi_hadopi__fahrenheit_2008.html

    D’ailleurs par rapport a ton point 1 pedro, il semble que la loi HADOPI est plus vicieuse que ca. Parce que c’est une peine administrative et non pénale. Donc pas de recourt à un juge, et donc on devra prouver son innocence, alors que dans le cas d’une peine pénale, à l’accusé doit prouver la culpabilité. Et, en plus de la suspension de la connexion du à cette peine administrative, viendra la peine pénale (puisque HADOPI reportera au judiciaire le délit). et donc pourra venir s’ajouter les peines prévu par la DADVSI soit 3 ans de prison et 30000 eur d’amende. bref double peine, et pas vraiment modéré.

    Par contre je suis d’accord que nos comportements doivent changer comme les comportements des majors/artistes.

    D’ailleurs je vais prendre un exemple avec les animes japonais.
    Il existe une énorme scène que l’on nomme fansub qui est constitué de fan de manga/anime. la fansub c’est le fait de récupéré un anime diffusé à la TV japonaise (ou autre support), le sous-titré en anglais/francais/autre langues, et le diffuser gratuitement aux autres fans pour leur faire profiter et découvrir ces animes inconnus et pas encore licenciés dans nos contrés lointaines.
    Il est clair que malgré les bonnes intentions derrière (les fansubbers ne vendent jamais leur œuvres) c’est un acte illégal de contrefaçon.
    Généralement les studios japonais et studio européen et US sont restés silencieux car ils peuvent y gagner. Les séries sont ainsi diffusés dans le monde entier permettant de les faire découvrir (et les fans achèteront après les coffrets qui sortiront dans leur pays) et ca permet aussi aux sociètes non japonaises de sentir ce qui peut marcher et donc les séries a licencier en priorité.

    Les studio japonais et maintenant les sociétés européenne et us commencent à adoptent une nouvelle manière de fonctionner qui est LA solution.
    C’est ainsi que la société US VIZ Media s’est mis à diffuser gratuitement en streaming les épisodes de Naruto pour les USA et Canada une semaine après leur diffusion au japon. Et si on ne sait pas attendre, il suffit de payer une petite contribution pour le voir qq heures après.
    Approche similaire de la société belge Dybex qui se met à diffuser gratuitement les épisodes de Full Metal Alchimist sous-titrés FR une semaine après leur diffusion japonaise.

    Maintenant le fansub continue, parce que les petites séries peu connues sont toujours laissés de coté, parce que ce streaming est lié aux régions des licences, mais ca reste une approche très positive.
    Il y en a toujours pour se plaindre que la qualité n’est pas HD, qu’on ne peut pas garder l’épisode sur sa machine… mais c’est un peu le but, sinon ils n’auraient pas d’intérêt de faire ça, et ne pourrait pas vendre par après le coffret en full qualité. C’est de ces comportements dont je parlais tantôt.

    A quand les séries diffusées en streaming gratuit ou peu cher. Ca serait une bonne chose.
    A quand la possibilité d’entendre toutes les musiques qu’on veut facilement, avant de ce décider à acheter. Ca me rappelle l’outil très pratique du site de vente en ligne de Warp records : bleep.com
    On peut écouter le morceau en entier, mais juste par tranche de 30sec. on doit déplacer la zone que l’on veut écouter. C’est pratique parce que ca rend la copie plus compliquée, et qu’on peut tout de même tout écouter et se faire une idée précise si le morceau nous plaît ou non.

  6. Désolé pour la tonne de fautes d’orthographe, mais je n’étais pas motivé de relire mon texte dans ce petit encart. J’aurais du coller le texte ailleurs 🙂


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